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ALAIN FLOUR PLONGEE 2012
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Jeudi 10 avril 2008
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10
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/2008
16:59
La loi en Plongée : deux textes organisent la plongée en FRANCE et en STRUCTURE.
L'arrété de 1998, relatif a la plongée a l'air s'applique aux structures, la plongée hors structure est soumise au BON SENS
http://ddata.over-blog.com/xxxyyy/1/81/29/15/arrete_du_22_juin_98.pdf
La loi de 84 organise le sport en france
http://ddata.over-blog.com/xxxyyy/1/81/29/15/loi_sur_le_sport.pdf
